vendredi, avril 26, 2024

Legal Notice

Le site http://euridis.org est édité par l’Association Euridis (Association Loi 1901 à but non lucratif). Responsable d’édition : Patrick MORTEL Contact : mail@euridis.org

Hébergement

OVH 2 rue Kellermann
59100 Roubaix France

Conditions d’utilisation En accédant au site http://euridis.org, l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur garantit l’association Euridis contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via http://euridis.org. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via http://euridis.org que la société eeSmart se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant le site http://euridis.org. Propriété intellectuelle En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site http://euridis.org ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site http://euridis.org sans autorisation écrite particulière et préalable de l’Association Euridis. En accédant au site http://euridis.org, l’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’utilisateur s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie des éléments accessibles à partir du site http://euridis.org.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site http://euridis.org, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les cookies nous permettent de connaître le nombre de visites sur le site http://euridis.org et permettent d’améliorer le site. Ces données ne sont pas personnalisées. L’enregistrement d’un cookie dans votre ordinateur est subordonné à votre volonté. Grâce aux paramétrages de votre logiciel de navigation, vous pouvez gratuitement choisir d’accepter ou non l’enregistrement de cookies sur votre ordinateur. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation selon votre volonté, de manière à ce que des cookies soient acceptés et enregistrés dans votre ordinateur ou, au contraire, afin qu’ils soient refusés.

Formulaire et données

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’envoi d’un e-mail afin d’établir une relation entre l’Association Euridis et l’utilisateur. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Association EURIDIS – 13 rue de la Galmanderie – 86440 Migné-Auxances – FRANCE

Liens hypertextes

Aucune garantie d’aucune sorte ne peut être apportée par l’Association Euridis sur le contenu ou l’exactitude des informations figurant sur d’autres sites pour lesquels des liens auraient été établis à partir de ce site, ou qui auraient établi des liens avec lui. L’association Euridis décline donc toutes responsabilités de quelconque nature pour ces autres sites ou les informations qu’ils contiennent.